Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hop Tarte
Compagnie Pâtissière, SAS

Numéro de dépôt :
4163474
Date de dépôt :
10/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2025
Hop Tarte de Compagnie Pâtissière

Présentation de la marque Hop Tarte

Déposée par voie électronique le 10 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Pâtissière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hop Tarte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Pâtissière domicilié(e) 45 Avenue André Roussin - 13016 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 193 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie Pâtissière, M. Marc Siari domicilié(e) 45 Avenue André Roussin - 13016 - Marseille - France.

La marque Hop Tarte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hop Tarte arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

Compagnie Pâtissière a également déposé les autres marques suivantes : LES HAPPY TARTELETTES , FRAISII , CHOKILEY , TOP TARTINE , MAGIC TARTELETTES , COMPAGNIE DES PATISSIERS , TARTINETTE NOISETTI , FRAMBOISII , NOISETTII , CARAMELOO


Compagnie Pâtissière, SAS - 45 Avenue André Roussin - 13016 - Marseille - France - SIREN 401193701


Compagnie Pâtissière, M. Marc Siari - 45 Avenue André Roussin - 13016 - Marseille - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sandwiches, pizzas.